Liste de documentation

Table des matières
Mandat
Projet
Documentation additionnelle

Mandat

1.Projet de règlement P-03-178 modifiant le plan d'urbanisme, plan directeur de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles (CO92 03386) et annexes
2.Avis public daté du 31 janvier 2004
3.Résolutions
3.1CM03 0932 du conseil de la Ville de Montréal adoptée lors de son assemblée du 24 novembre 2003
3.2CE03 2257 du comité exécutif de la Ville de Montréal adoptée lors de sa séance du 29 octobre 2003
3.3CA03 11 10 0371 du conseil d'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est adoptée lors de son assemblée du 7 octobre 2003
4.Dossier décisionnel de la Ville de Montréal
4.1Sommaire décisionnel
4.2Recommandation
4.3Pièces jointes au dossier
4.4Note additionnelle au sommaire décisionnel
4.5Intervention de la direction des affaires juridiques et projet de règlement
4.6Intervention de la direction du développement urbain

Documentation additionnelle

6.Informations additionnelles de l'arrondissement
7.Résolution PP-8 - Projet particulier de construction, de modification et d'occupation de cinq (5) bâtiments commerciaux situés sur un emplacement formé par le quadrilatère délimité par le boulevard Maurice-Duplessis, l'avenue Gilbert-Barbier, par la rue André-Arnoux et par l'avenue Fernand Gauthier
7.1Annexes A à F de la résolution PP-8 (vu son format, le document n'est pas reproduit et peut uniquement être consulté aux bureaux de l'OCPM)
8.Règlement R.V.M. 00-160 - Règlement autorisant la construction et l'occupation de 4 bâtiments commerciaux situés sur un emplacement formé par le quadrilatère délimité par la rue André-Arnoux au nord, par le boulevard Maurice-Duplessis au sud, par l'avenue Gilbert-Barbier à l'Ouest et par l'avenue Fernand-Gauthier à l'est, dans le district électoral de Marc-Aurèle-Fortin
8.1Annexes A et B du règlement R.V.M. 00-160 (vu son format, le document n'est pas reproduit et peut uniquement être consulté aux bureaux de l'OCPM)
9.Mur anti-bruit - Pétition des résidants de la rue André-Arnoux comportant 71 signatures et documents afférents
10.Sondage d'opinion sur la hauteur du mur-écran situé à l'arrière du Loblaws - Résumé des résultats, modèle de lettre de transmission et sondage
11.Extrait du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est du 15 septembre 2003
12.Note du 26 février 2004 - Étude des problèmes de circulation dans les rues résidentielles situées aux abords de la Place Marc-Aurèle Fortin
13.Avis technique concernant l'impact de l'implantation d'une station-service sur le site Marc-Aurèle Fortin à Montréal préparé par la firme CIMA, en date du 26 février 2004