Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles

Documentation déposée par l’arrondissement

3.1Ahuntsic-Cartierville - Aperçu des milieux de vie et des pratiques de participation publique de l'arrondissement
3.2Exemples de démarches participatives facultatives menées par l'arrondissement
3.2.1Réaménagement du parc Berthe-Louard
3.2.2Réaménagement du parc Sault-au-Récollet
3.2.3Budget participatif d'Ahuntsic-Cartierville
3.2.4Rue partagée permanente sur le boulevard Gouin Est
3.2.5Crue des eaux à Cartierville – Démarche participative pour le développement de mesures d'adaptation systémiques
3.3Exemples de démarches participatives réglementaires menées par l’arrondissement
3.3.1Assemblées publiques de consultation à Ahuntsic-Cartierville

Documents de références et liens utiles

4.1Gouvernement du Québec
4.1.1Cadre de référence gouvernemental sur la participation publique
4.1.2Guide La prise de décision en urbanisme – Règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme
4.2Ville de Montréal
4.2.1Politique de consultation et de participation publiques de la Ville de Montréal – 2005
4.2.2L’échelle de la participation publique
4.3Autres exemples de politiques (cadres) de participation publique
4.3.1Ville de Terrebonne - Politique de consultation publique et participation citoyenne – 2025
4.3.2Ville de Gatineau – Politique de participation publique – 2025
4.3.3Ville de Québec – Politique de participation publique – 2021