Liste de documentation

Table des matières
Procédure et objet du mandat
Démarche de consultation
Documentation déposée par le promoteur
Documentation déposée par l’arrondissement
Documents de références et liens utiles
Travaux de la commission
Transcription et webdiffusion
Opinions déposées à la commission
Opinions présentées en ligne

Documents de références et liens utiles

5.1Règlement concernant le zonage (RCA 40) Codification Codification administrative
5.1.1RCA 40 - ANNEXE A - codif incluant RCA 40-46
5.1.2RCA 40 - ANNEXE B - codif incluant RCA 40-45
5.1.3RCA 40 - ANNEXE C - codif incluant RCA 40-47
5.2Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (RCA 45)
5.3Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD)
5.3.1Plan d’action 2019-2023 du PMAD
5.4Schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal
5.5Plan d'urbanisme- Chapitre 14 - planification détaillée - Galeries-d'Anjou-Jean-Talon Est

Opinions déposées à la commission

8.1Construisons Montréal
8.1.2Transcription
8.2Infologis de l’Est-de-l'Île-de-Montréal
8.2.1Transcription
8.3Madeleine Martin
8.3.1Transcription
8.4Conseil régional de l’environnement de Montréal
8.4.1Présentation
8.4.2Transcription
8.5Association Québécoise de défense des droits de personnes retraitées et préretraitées de la Pointe-de-l'île de Montréal
8.6Emily Seliskar
8.7André Boisvert
8.8Action dignité de Saint-Léonard
8.9Sandalwood Management Canada ULC et Nobel REIT LP
8.10André-Philippe Drapeau Picard
8.10.1Transcription
8.11Le comité de surveillance Louis-Riel
8.11.1Transcription
8.12Aurélie Noël
8.12.1Transcription
8.13Antonietta Diraddo
8.13.1Transcription
8.14Jocelyne Mandanice
8.14.1Transcription